conditions générales relatives aux services.
Les présentes conditions générales relatives aux services ont été mises à jour le 30 juin 2023.
L’intégralité du document constitue les conditions générales concernant l’utilisation de notre site Web, l’achat de produits par l’intermédiaire de celui-ci et/ou l’accès aux pages des comptes clients. Veuillez lire entièrement et attentivement les présentes conditions générales relatives aux services avant d’utiliser www.smol.com/fr (le site) ainsi que les services, les fonctionnalités et les contenus, les applications ou les produits proposés par smol GmbH.
introduction.
Les présentes conditions générales s’appliquent à vous, un client (antérieur, actuel ou potentiel) et/ou un visiteur (« vous », « votre », « vos ») du site Web dans le cadre de la relation avec smol GmbH (exerçant ses activités sous le nom de smol.com/fr), une société immatriculée en Allemagne dont le siège social est situé à l’adresse Subbelrather Straße 15A, Köln, 50823, avec le numéro d’immatriculation Amtsgericht Köln, HRB 107756 (« smol.com/fr », « smol GmbH », « smol », « nous », « notre », « nos »), aux pages de votre compte client (les espaces fonctionnels du site Web, les pages de smol.com/fr, soit toutes les zones où vous pouvez ajouter et modifier des informations personnalisées pour vous), à l’ensemble des souscriptions que vous faites concernant des produits smol dont nous annonçons la vente (les « produits ») par l’intermédiaire du site Web, ainsi qu’à l’ensemble des communications avec vous (les « communications ») (notamment, sans que cela soit exhaustif, les e-mails que nous vous envoyons, les contenus imprimés qui accompagnent vos commandes, les étiquettes, etc., sur les produits).
En acceptant les conditions générales relatives aux services et la politique de confidentialité d’engagement lors du processus d’inscription du compte, vous acceptez l’ensemble des présentes conditions générales relatives aux services afin de vous voir accorder l’accès à notre site Web.
Si vous êtes en désaccord avec les présentes ou une partie de celles-ci, vous devez refuser les présentes conditions générales et la politique de confidentialité pendant le processus d’inscription. Vous devez quitter le site Web immédiatement ; toutes les informations antérieures que vous avez saisies seront effacées et vous ne pourrez pas commander de produits à partir de notre site Web (smol.com/fr).
Nous nous réservons le droit de modifier ponctuellement les présentes conditions générales relatives aux services. Veuillez continuer de vérifier les conditions générales relatives aux services lorsque vous accédez au site Web. Les conditions générales relatives aux services concernant votre accès et votre utilisation du site Web sont la version qui est affichée sur le site Web et qui est à jour à la date où vous accédez et/ou utilisez le site Web. Si vous êtes en désaccord avec nos conditions générales relatives aux services, vous devez cesser d’utiliser le site Web. Si vous continuez à l’utiliser et que votre abonnement continue après que nous avons effectué des modifications, cela signifie que vous les acceptez. Dans le cas contraire, si vous êtes en désaccord avec les modifications, vous devez annuler votre abonnement. Les informations concernant la procédure d’annulation sont indiquées ci-après.
Veuillez consulter la section FAQ du site Web pour obtenir des informations supplémentaires.
Le présent site Web et nos communications sont créés afin d’être accessibles au sein de l’UE. L’ensemble des utilisateurs qui se situent dans un territoire où la publication ou la disponibilité du site sont interdites ne doivent pas accéder à celui-ci. Ceux qui y accèdent le font de leur propre initiative.
communication électronique.
En nous communiquant votre adresse e-mail (en créant volontairement un compte client auprès de notre société et/ou en achetant des produits par notre intermédiaire), vous acceptez de recevoir des communications électroniques directement de notre part. Ces communications peuvent être directement liées à vos achats ou à des communications marketing de notre part.
Lors de l’utilisation des fonctionnalités de notre site Web (notamment la fonctionnalité qui nécessite que vous entriez vos informations concernant vos habitudes en matière de lessive et/ou de vaisselle), des pages du compte client ou de l’envoi d’un e-mail à notre attention, vous communiquez avec nous de façon électronique et vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part. L’ensemble des informations, notifications, divulgations et accords que nous vous communiquons par e-mail ou par l’intermédiaire du site Web sont considérés comme étant des documents écrits.
inscription et gestion relatives au compte.
Afin d’acheter des produits, nous exigeons de votre part de vous inscrire auprès de notre société en utilisant la méthode indiquée sur notre site Web. L’inscription auprès de notre société crée un compte client pour vous (« compte client » ou « compte »), soit un nom d’utilisateur unique avec les informations associées. Celui-ci vous donne accès aux pages du compte client et cela signifie que vous pouvez acheter des produits auprès de notre société.
Vous devez avoir au minimum 18 ans pour vous inscrire auprès de notre société à la date de l’inscription. En vous inscrivant et en acceptant les présentes conditions générales, vous nous déclarez et nous garantissez que vous êtes âgé d’au moins 18 ans. Si vous êtes mineur, vous ne devez en aucun cas, ou pour tout motif que ce soit, utiliser les services. Nous pouvons, à notre unique appréciation, refuser de proposer les services à toute personne ou entité et modifier nos critères d’admissibilité à tout moment. Les services vous sont proposés pour votre utilisation et non pour celle d’un tiers ou pour que celui-ci en bénéficie.
Vous devez vous assurer que les informations que vous nous fournissez par l’intermédiaire des pages du compte client ou de tout autre moyen de communication (notamment par e-mail) sont exactes et exhaustives. Veuillez noter que nous ne serons pas tenus responsables si vous saisissez une adresse e-mail erronée contenant des fautes d’orthographe ou d’autres erreurs. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons pas annuler ou apporter des modifications aux comptes lorsque vous ne pouvez pas vérifier l’adresse e-mail exacte avec laquelle vous avez créé le compte.
Vous devez immédiatement nous informer de toute modification concernant les informations que vous nous avez fournies. Vous pouvez le faire en accédant aux pages du compte client, et ceci est valable pour vos informations de paiement. Si nous ne pouvons pas obtenir de paiement à partir de votre carte, nous ne pourrons pas traiter votre commande.
Si vous avez besoin que les modifications prennent effet avant votre prochaine commande, vous devez vous assurer que les modifications sont effectuées par l’intermédiaire des pages du compte client plus de 24 heures avant que votre commande n’arrive à échéance.
L’ensemble des informations personnelles et relatives au paiement sont régies par notre politique de confidentialité.
L’ensemble des comptes sont non cessibles et vous ne pouvez pas céder, échanger ou vendre le compte que vous détenez sur smol.com à un tiers.
Vous vous interdisez d’autoriser une autre personne à utiliser votre compte pour accéder au site Web.
Vous pouvez accéder aux informations concernant votre abonnement et votre programme de livraison sur smol.com/fr en vous connectant sur votre compte client et en cliquant sur la section concernée sur le site.
Vous acceptez de ne pas vous faire passer pour une autre personne en utilisant notre site Web et également de ne pas adopter une conduite offensante, illégale, frauduleuse, immorale ou dangereuse lorsque vous l’utilisez.
Vous ne pouvez pas utiliser notre site à des fins illicites ou de toute manière qui pourrait nuire à notre nom ou à notre réputation.
votre abonnement smol.
Lorsque vous souscrivez un abonnement smol, vous acceptez nos services personnalisés concernant les produits que vous avez choisis et qui sont livrés à votre adresse de livraison désignée. Vous acceptez également l’ensemble des risques de sécurité indiqués sur notre site Web et, par conséquent, acceptez également d’assumer la responsabilité relative à la sécurité de ces biens une fois qu’ils sont livrés à votre adresse de livraison désignée.
Vous devez détenir un compte afin de commander ou d’acheter des produits auprès de notre société.
Les informations de paiement relatives à votre carte saisies sur votre compte client doivent être exactes et valides.
Lorsque vous vous inscrivez pour obtenir un compte, vous serez automatiquement inscrit au service de passation et de livraison de commande de produit standards sur smol.com/fr.
Le programme smol est un abonnement personnalisé fondé sur les critères que vous avez précisés au sujet de votre foyer et vos habitudes en matière d’hygiène sur www.smol.com/fr une fois que vous avez complété et terminé l’inscription de votre compte client et tel que cela est indiqué au moment du paiement final d’un produit.
Le prix total que vous payez pour l'abonnement smol inclut la TVA.
Le prix sera affiché sur le site Web avant que vous ne confirmiez votre commande. À ce stade, vous pouvez modifier vos informations et les renseignements concernant vos livraisons avant de poursuivre la commande et d’acheter. Le prix total de vos commandes antérieures et futures est également visible sur les pages de votre compte client.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de votre commande sans préavis et à notre unique appréciation.
Vous pouvez gérer vos prochaines commandes passées auprès de notre société par l’intermédiaire de votre compte client.
Le prix total sera facturé à votre carte de paiement indiquée sur votre compte au moment du traitement de la commande pour chaque commande spécifique.
Votre abonnement à smol.com/fr demeurera effectif jusqu’à ce que vous l’annuliez. Les informations concernant la procédure d’annulation de votre abonnement sont disponibles dans la section FAQ de notre site Web.
Si vous annulez votre programme smol et le réactivez par la suite, le prix de l’abonnement au programme smol peut être différent du prix effectif concernant le programme smol au moment l’annulation.
annulation.
Une fois que vous avez reçu un e-mail indiquant que votre premier pack abonnement (non pas le pack d’essai) sera traité sous trois jours (ce qui représente le début de votre abonnement en cours), vous pourrez annuler votre abonnement smol en ligne par l’intermédiaire de votre compte. Vous pouvez également nous contacter par e-mail en indiquant votre nom et votre adresse.
La date de livraison estimée pour les commandes à venir est visible sur votre compte client (consultez le abonnement concernant « vos livraisons »). Votre abonnement doit être annulé au moins 24 heures avant votre prochaine date de facturation programmée. Les commandes continueront d’être facturées et livrées si votre avis d’annulation est transmis moins de 24 heures avant la prochaine date de facturation programmée.
livraisons et retours.
Les produits commandés auprès de notre société seront livrés par nos partenaires. En France, nos livraisons seront effectuées par La Poste.
Une preuve de livraison est fournie uniquement dans certaines circonstances.
Vos packs d’essai seront livrés en quelques jours après la confirmation de votre première commande. Les livraisons ultérieures seront effectuées en fonction d’un planning de livraison selon les informations que vous nous avez fournies lors de votre inscription et votre planning de livraison est visible sur votre compte client sur le site Web.
Les délais de livraison réels peuvent varier en fonction de votre adresse et des circonstances ayant une incidence sur les livraisons qui sont hors de notre contrôle (notamment, les jours fériés ou les cas de force majeure).
Vous ne pourrez pas nous tenir responsables des retards étant hors de notre contrôle.
Vous devez signaler les commandes perdues ou non livrées immédiatement en nous envoyant un e-mail à l’adresse salut@smol.com.
Veuillez vous assurer que votre adresse et vos coordonnées sont à jour comme indiqué à l’article intitulé « Inscription et gestion relatives au compte » des présentes.
Si vous n’êtes pas satisfait des produits que vous recevez de la part de smol.com/fr et que vous souhaitez nous les renvoyer, veuillez suivre les étapes suivantes :
- Contactez-nous par e-mail à l’adresse salut@smol.com avec l’adresse e-mail associée à votre compte client. Veuillez y inclure les informations concernant le produit que vous souhaitez renvoyer. Il est également utile que vous nous indiquiez le motif de retour du produit. Veuillez effectuer cette démarche dans les 14 jours suivant la réception du produit que nous avons envoyé.
- Si nous avons besoin que les produits nous soient renvoyés, nous vous en informerons. Veuillez faire preuve de soin raisonnable à l’égard des produits pendant qu’ils sont en votre possession avant tout retour. Le pack ne doit pas avoir été ouvert et la fermeture de sécurité doit être entièrement intacte. Nous inspecterons les produits dès leur arrivée dans nos locaux.
- Veuillez noter que notre adresse de retour est la suivante : smol, Multipac GmbH, Alfred-Krupp-Straße 8, 73479, Ellwangen, Allemagne.
- Nous pouvons vous demander de plus amples informations de votre part concernant le retour des produits.
- Si nous reconnaissons un défaut de notre part et/ou acceptons d’effectuer un remboursement, celui-ci sera effectué dans les 10 jours ouvrables suivants. Le remboursement couvrira le coût des produits renvoyés.
Pour les commandes qui ont été renvoyées par la suite en raison des éléments suivants :
- Non-retrait au bureau de poste
- Erreur de l’adresse de livraison
La commande peut être remboursée ou réexpédiée.
résiliation ou refus de notre part.
Nous nous réservons le droit de suspendre, de refuser ou d’annuler votre compte et/ou les commandes de votre abonnement à tout moment et à notre unique discrétion sans préavis ou explication. Dans ce cas, nous vous facturerons uniquement les commandes qui vous auront été expédiées.
offres de découverte/pour clients existants et réductions
À l’occasion, nous pouvons présenter des offres spéciales aux nouveaux clients et/ou à ceux déjà existants.
Lorsque nous proposons ces offres, les offres de découverte sont uniquement disponibles aux nouveaux utilisateurs du site Web. Les utilisateurs précédemment souscrits à un abonnement smol ne sont pas admissibles à une offre supplémentaire, sauf indication contraire expresse. L’expression « utilisateurs précédemment souscrits » désigne toute combinaison des éléments suivants : un utilisateur possédant un compte sur smol.com, une carte de crédit ou de débit, un titulaire de carte de crédit ou de débit, une adresse de livraison, une adresse de titulaire de carte ou un logement, qui a précédemment utilisé ou été utilisé dans le cadre des services de smol.com/fr.
À notre unique appréciation, nous pouvons restreindre le type d’utilisateur pouvant bénéficier des offres pour quelque motif que ce soit.
Sauf indication contraire expresse, l’ensemble des offres sont limitées à une par logement.
Nous pouvons annuler toute offre spéciale, de découverte ou une réduction à tout moment sans préavis ou explication.
Les réductions et les offres promotionnelles sont disponibles uniquement pendant des périodes de temps limitées.
Des frais de livraison peuvent s’appliquer aux commandes d’essai.
L’achat de nos produits s’effectue uniquement par l’intermédiaire du site Web smol.com et exige de posséder un compte client avec des informations de paiement et de livraison valides pour faire valoir une offre gratuite ou à prix réduit, ou un crédit au compte.
Vous ne pouvez pas faire valoir des offres et des crédits relatifs au compte pour obtenir des espèces.
Après toute offre à prix réduit, le prix total pour les commandes suivantes vous sera facturé jusqu’à ce qu’une offre à prix réduit ou applicable valide s’applique, ou que vous annuliez vos abonnements en cours et vos commandes passées auprès de notre société.
Les présentes conditions générales relatives aux services peuvent être modifiées à tout moment.
la garantie de remboursemet de smol.
Nous espérons que vous appréciez nos produits. Toutefois, si, pour quelque motif que ce soit, vous n’êtes pas satisfait de votre expérience, nous nous engageons à vous rembourser le prix de la commande initial du produit conformément à la garantie de remboursement de smol.com/fr.
Pour demander un remboursement, conformément à la garantie de remboursement, nous exigeons que vous nous contactiez à l’adresse salut@smol.com dans les 10 jours suivant l’arrivée du produit à votre adresse de livraison désignée. L’e-mail doit nous être envoyé depuis l’adresse e-mail qui est associée à votre compte et enregistrée sur celui-ci (afin de confirmer que vous êtes le titulaire du compte) et vous devez y inclure le motif pour lequel vous souhaitez soumettre une demande conformément à la garantie de remboursement.
Il vous incombe d’organiser le retour de la partie restante du pack pour nous la faire parvenir. Lorsque vous nous contacterez, nous vous fournirons l’adresse de retour et vous devrez vous acquitter des frais de retour.
Le somme remboursée concernera les articles à l’égard desquels la demande conformément à la garantie de remboursement est effectuée. Le prix de la commande initial désigne le prix final réglé après que toute réduction promotionnelle ou remboursement de crédits au compte a été effectué ou appliqué à cet achat.
Nous effectuerons un remboursement dans un délai raisonnable suivant la réception de votre e-mail initial, à condition que le produit nous ait été renvoyé. Le remboursement sera effectué sur votre carte enregistrée sur votre compte client et nous vous tiendrons informé dès que le remboursement aura été effectué ; cela peut prendre jusqu’à 10 jours ouvrables à compter de ce moment afin qu’il soit crédité sur votre compte bancaire.
La garantie de remboursement de smol s’applique uniquement à la première livraison sur votre compte smol.com/fr et les réclamations sont limitées à une par logement et/ou titulaire de compte client de smol.com.
copyright et propriété intellectuelle.
Le site Web, son contenu et les propriétés intellectuelles nous appartiennent à tout moment, sauf en cas d’exploitation sous licence ou de bien emprunté.
Le présent contenu et la propriété intellectuelle incluent les marques de commerce, logos, noms commerciaux, conceptions enregistrées, brevets et copyrights et toutes autres propriétés intellectuelles dérivées de la fonctionnalité ou de la conception du site Web ou d’une communication.
En utilisant le site Web et en recevant les communications, vous acceptez automatiquement de respecter ces copyrights et droits de propriété intellectuelle.
Vous n’avez pas le droit de copier, de transmettre, de télécharger, d’imprimer ou de reproduire par tout moyen le contenu du site Web à des fins commerciales, sauf autorisation expresse de smol.com.
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exonération de responsabilité.
Le présent site Web et nos communications et leur contenu sont fournis « en l’état ».
Nous ne faisons aucune garantie quant à l’absence d’erreur ou d’interruption dans le cadre de nos activités.
Nous refusons d’assumer la responsabilité relative au contenu et aux fonctionnalités présentes sur le site Web ou dans nos communications.
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Nous ne contreviendrons pas aux présentes conditions générales relatives aux services ou au contrat en raison d’un défaut d’exécution de nos obligations ou d’un retard d’exécution de notre part si ce défaut ou retard est causé par des circonstances étant hors de notre contrôle raisonnable.
Nous garantissons que les produits seront en adéquation avec leur usage et auront un niveau de qualité satisfaisant.
La présente garantie remplace l’ensemble des autres garanties expresses ou tacites.
limitations et exonérations de responsabilité.
Vous reconnaissez le fait que vous utilisez le présent site et son contenu à vos propres risques.
À l’exception des responsabilités que nous ne pouvons pas limiter, restreindre ou dont nous ne pouvons pas être exonérés en vertu de la loi, nous n’assumerons aucune responsabilité envers vous ou un tiers relativement à des dommages directs, indirects ou consécutifs, ou des pertes (notamment des pertes de profit) ou à tout autre dommage de quelque nature que ce soit que nous ou vous ne pouvions pas prévoir au moment de la vente ou de l’utilisation de notre site Web.
Les clients doivent savoir que certains produits smol contiennent potentiellement des éléments dangereux et prendre soin d’accepter que la livraison peut être effectuée dans la boîte aux lettres de l’adresse de livraison désignée. Il incombe entièrement aux clients de vérifier la section relative à la sécurité du site Web et d’agir en conséquence. Ceux-ci assument l’entière responsabilité concernant tout dommage ou blessure causé par les produits smol qui sont détruits ou ingérés après avoir été livrés dans la boîte aux lettres de l’adresse de livraison désignée. Nous recommandons systématiquement de conserver les produits smol hors de portée des enfants, des animaux et des adultes vulnérables et ceci inclut de s’assurer que la boîte aux lettres est sécurisée pour votre logement.
Sous réserve de ce qui précède, nous ne serons en aucun cas tenus responsables de l’ensemble des pertes commerciales, et toute responsabilité que nous assumerons envers vous concernant des pertes découlant d’une commande n’excédera pas le prix d’achat du ou des produit(s) concerné(s) acheté(s) dans le cadre de cette commande et se limite strictement aux pertes étant raisonnablement prévisibles. Les pertes sont prévisibles lorsqu’elles peuvent être envisagées par vous ou par nous au moment où nous acceptons votre commande.
Nous ne serons pas tenus responsables des défauts ou des retards d’exécution d’une de nos obligations relativement à une commande qui sont causés par des événements étant hors de notre contrôle. Nous ne serons pas responsables des dommages découlant de l’utilisation ou du stockage de nos produits.
recours et divisibilité.
Si une des stipulations des présentes est ou devient nulle, ou contrevient aux réglementations applicables, les stipulations restantes ne seront pas affectées.
renonciation et manquement.
Aucune renonciation de notre part ou manquement aux conditions générales relatives aux services ne constituera une renonciation de quelque autre forme que ce soit.
Aucun défaut d’exercice d’un recours de notre part ne constituera une renonciation au droit d’exercer ce recours ou tout autre recours par la suite.
liens et publicité.
Les liens sur notre site Web d’autres sites ou publications (notamment, sans que cela soit exhaustif, les journaux, les magazines, les lettres d’information et les prospectus) (autres que les sites que nous détenons ou les publications que nous commandons) sont fournis à titre informatif uniquement. Ceux-ci n’ont pas été vérifiés par nos soins et, de ce fait, nous n’assumons aucune responsabilité envers le contenu de ces sites ou publications et nous n’acceptons aucune responsabilité relativement à des pertes de quelque nature que ce soit qui pourraient en découler et que vous pourriez subir.
politique de confidentialité.
Afin de vous aider à comprendre de quelle manière nous recueillons vos données et nos pratiques en matière d’information en ligne, nous avons rédigé une politique de confidentialité.
droit applicable.
Le territoire de vente concernant l’ensemble des transactions effectuées sur notre site Web (smol.com/fr) est l’Allemagne. Les conditions générales relatives aux services sont régies par le droit allemand et l’ensemble des contrats conclus avec nous relativement à des achats sont également régis par celui-ci.
litiges.
Vous acceptez que l’ensemble des litiges entre vous et notre société concernant les présentes conditions générales relatives aux services ou des commandes soient tranchés par les tribunaux allemands. Toutefois, nous nous réservons le droit d’engager une action en justice à votre encontre pour manquement aux présentes dans votre pays de résidence ou dans un autre pays concerné.